Copyright
Le licence copyright constitue un equivalent du droit d'auteur. Cependant elle va plus s'attarder sur la protection des droits patrimoniaux que sur celle du droit moral (ces 2 droits constituant le droit d'auteur). Elle va de ce fait, plus s'attarder sur l'implication et l'investissement pour la creation d'une oeuvre. Ainsi elle a plus une logique economique que creative comme c'est le cas pour le droit d'auteur.
Cette licence deux buts bien precis :
- Elle permet aux auteurs de beneficier d'une preuve d'anteriorite (=preuve qu'une oeuvre leur appartient au moment du depot legal de celle-ci) au sujet de leur creation en cas de proces. Dans un tel cas, celle-ci va s'averer necessaire bien qu'une oeuvre soit proteger des son existence (en droit francais).
- Elle permet une protection plus large que le droit d'auteur, mais necessitant que l'oeuvre soit fixee sur un materiellement, c'est a dire enregistree sur un support, pour que le copyright s'applique.
Le copyright n'est cependant pas applique de partout. Il l'est essentiellement par les pays du common law (lequel est implante de facon generale dans les pays du commonwealth, qui sont pour la plupart d'anciennes colonies britanniques), comme le Royaume-Uni, les Etats-Unis, le Canada etc. Contrairement à l'Europe, ou c'est le systeme du droit d'auteur qui s'applique majoritairement, a l'exception de certains pays comme l'Irlande, Malte...
Sommaire